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Le partenaire des métiers du transport

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Conditions générales
AIXIM a développé ce site Internet dans le but de développer ses services dédiés aux métiers du transport concernant les activités de : formation, d'information et de gestion des données.
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d’AIXIM, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction du contenu de ce site (en tout ou partie) et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, traduire, créer une oeuvre dérivée, adapter, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au logiciel. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'en utiliser des versions modifiées et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par AIXIM à cet effet.
AIXIM se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles
AIXIM s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à AIXIM pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez à tout moment exercer en écrivant à AIXIM SARL: 9 rue de l’artisanat Z.A. de Bénèche 81430 VILLEFRANCHE D’ALBIGEOIS.
Sur son site WEB, AIXIM peut recueillir des données personnelles qui permettront de vous identifier (notamment nom, adresse électronique).
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- pour tout virus susceptible de causer des dommages, d'infecter, ou de détruire votre installation informatique ou toute autre installation dés lors que vous accédez à ce site web, que vous téléchargez un document, ou faites appel à quelque autre fonctionnalité du site.
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- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
En outre, le site WEB d’AIXIM peut inclure des liens vers d’autres site internet. AIXIM décline toute responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.
AIXIM, en tant que propriétaire du site, se réserve le droit de modifier, ajouter, supprimer le contenu des informations de ce site à tout moment sans préavis. Ces changements s'appliqueront dés leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. Tout message envoyé à AIXIM grâce ou via le site n'entraîne aucune obligation à la charge d’AIXIM .
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française à l'exclusion de toute autre. Tout différend auquel ce site ou les présentes mentions légales donneraient lieu est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Editeur propriétaire du site
SARL AIXIM - Tél : 04 92 50 18 919
rue de l'artisanat -ZA de Bénèche- 81430 Villefranche d'Albigeois
N° de TVA intracommunautaire: FR 7248370759200034
RCS: ALBI 483707592
NAF: 741G
N° de déclaration CNIL: 1248178.
Le fait d'accéder au Site et de le parcourir implique l'acceptation sans réserves des Conditions Générales, et la reconnaissance de leur prépondérance sur tout autre accord liant l'utilisateur et AIXIM.

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